Conseil municipal du Lundi 23 Juin 2008 à 18 heures

1.    Avenant n°1 au marché 20/97 : mission de contrôle technique pour la construction d’un centre de secours principal. Autorisation de signer l’avenant. (Reporté)

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


2.    Maintenance des alarmes incendie et intrusion des bâtiments communaux. Lot 1 : maintenance des alarmes incendie. Autorisation de signer le marché. (Reporté)

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


3.    Réalisation du bassin paysager de la Madonuccia. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


4.    Travaux de mise hors d’eau de l’oratoire San Rucchellu. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


5.    Statut de l’élu local - formation en début et en cours de mandat ; définition des orientations et fixation du montant de l’enveloppe.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


6.    Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


7.    Convention relative au versement quote-part emprunts globalisés Ville d’Ajaccio/CAPA.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


8.    Renouvellement de l’indemnité de conseil et de responsabilité octroyée au Trésorier Municipal.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


9.    Versement d’une allocation aux agents communaux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


10.    Avenant n° 1 à la convention de prise en charge des rémunérations des personnels recrutés dans le cadre du Dispositif de Réussite Educative.

RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI


11.    Programme des Estivales 2008.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


12.    Programmation d’activités au Musée Fesch en 2008-2009.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


13.    Travaux de restructuration et de réhabilitation du Centre de Congrès municipal d’Ajaccio (Centre de développement culturel du Diamant) ; lot 1 gros Å“uvre. Marché complémentaire pour le confortement de la dalle haute. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


14.    Demande de dépôt de la sculpture du roi Jérôme Bonaparte au musée national du château de Fontainebleau.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


15.    Edition de catalogues raisonnés de la collection Fesch.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


16.    Réalisation d’ouvrages d’eaux pluviales liés à l’émissaire du Quartier Sainte Lucie. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


17.     Modification de la taxe sur les emplacements publicitaires.

RAPPORTEUR : Marie-Pierre MOUSNY-PANTALACCI


18.    Adoption de la convention de mutualisation du système d’information entre la CAPA et la Ville d’AJACCIO.

RAPPORTEUR : Nathalie RISTERUCCI


19.    Achat de vêtements de travail pour les agents des services municipaux. Autorisation de signer le marché.  

RAPPORTEUR : Nathalie RISTERUCCI


20.    Achat de matériel, de produits d’entretien et d’hygiène pour les services municipaux. Autorisation de signer le marché. (Reporté)

RAPPORTEUR : Nathalie RISTERUCCI


21.    Conseil d’Administration de la Mission Locale : désignation des membres du Conseil municipal.

RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI


22.    Individualisation  de subventions à diverses associations.

RAPPORTEUR : Mimi VITALI


23.    Installation d’une Commission Administrative Communale chargée d’assister le Maire dans l’élaboration de la liste électorale prud’homale en vue de l’élection du 3 décembre 2008 et désignation des représentants des employeurs et des salariés.

RAPPORTEUR : M. Le MAIRE


24.    Commission  Administrative chargée de la révision de la liste électorale : désignation des membres.

RAPPORTEUR : M. Le MAIRE


25. Vote des taux d’imposition pour l’année 2008.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


26. Travaux de réhabilitation de 2 ouvrages au chemin de Loreto suite aux inondations des 29 et 30 Mai 2008 : autorisation de lancer et signer un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour cause d’urgence.

RAPPORTEUR : M. Le MAIRE


27.    Travaux de réhabilitation de la crèche des Haras suite aux inondations des 29 et 30 mai 2008. Autorisation de lancer et signer le marché.

RAPPORTEUR : M. Le MAIRE