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Conseil Municipal du lundi 30 Mars 2009 à 18 Heures.




1.    Vote du Compte Administratif 2008 :
- Budget Principal ;
- Budget Annexe du Parking Diamant ;
- Régie du Port de Plaisance "Charles ORNANO".

Rapporteur : Charles CERVETTI


2.    Affectation des résultats du Compte Administratif 2008 :
-    Budget Principal  ;
-    Budget annexe Parking du Diamant  ;
-    Port de Plaisance : régie avec autonomie financière.

Rapporteur : Charles CERVETTI


3.    Vote du Budget Primitif 2009 :
- Budget Principal ;
- Budget Annexe du Parking Diamant ;

Rapporteur : Charles CERVETTI


4.    Vote des taux d’imposition pour l’année 2009.

Rapporteur : Charles CERVETTI


5.    Application et dispositions de l’article 1er de la loi des finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L.1615-6 du CGCT, pour le versement anticipé des attributions de FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.

Rapporteur : Charles CERVETTI


6.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement : opération Grand Site de la Parata.

Rapporteur : Charles CERVETTI


7.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement : construction d’un groupe scolaire de 13 classes, quartier St Joseph.

Rapporteur : Charles CERVETTI


8.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement : construction d’un groupe scolaire de 11 classes chemin de Candia.

Rapporteur : Charles CERVETTI


9.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement : ANRU, création de jardins familiaux.

Rapporteur : Charles CERVETTI


10.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement : réalisation d’un bassin de rétention lieu-dit La Madonuccia.

Rapporteur : Charles CERVETTI


11.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement : eaux pluviales, réalisation de l’exutoire Ste Lucie.

Rapporteur : Charles CERVETTI


12.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement : eaux pluviales, centre-ville.

Rapporteur : Charles CERVETTI


13.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement : extension du cimetière St Antoine.

Rapporteur : Charles CERVETTI


14.    Attribution de subventions, prix et aides divers aux associations et organismes divers.

Rapporteur : Charles CERVETTI


15.    Programme investissement voirie 2009 : modification de la délibération n° 2009/41 du 9 mars 2009.
               
Rapporteur : Charles CERVETTI
                        François GABRIELLI


16.    Journée de l’Europe.

Rapporteur : François CASASOPRANA


17.    Liste des marchés publics conclus en 2008 : information aux membres du conseil municipal.

Rapporteur : M. Le Maire


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