Conseil Municipal du Vendredi 29 Mai 2009 à 16 Heures.

1.    Dossier ANRU Cannes – Salines / Plan de relance.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


2.    Mises à disposition de terrains :
- déchetterie Stiletto
- déchetterie Saint Antoine
- déchetterie décharges n°1 et 2
(Reporté)

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


3.    Acquisition par la Ville du terrain nécessaire à l’implantation du bassin de rétention prévu lieu dit « Alzo di Leva Â».

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


4.    Autorisation donnée  à Monsieur le Maire pour solliciter Maître Thomas FORT, notaire, étude ROMBALDI – FORT – BARTOLI pour la création d’un titre de propriété sur les parcelles cadastrées section BW 366 et 367 suite à l’attribution faite à tort à la Ville au lieu de la copropriété « les Floralies Â».

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


5.    Liste des emplois justifiant l’attribution de logements par nécessité de service. Modification et complément de la délibération N° 2001/260 du 17 Décembre 2001.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


6.    Obligation du recours à la déclaration préalable pour les coupes et abattages d’arbres, de haies ou réseaux et de plantations d’alignement.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


7.    Obligation du recours à la déclaration préalable en application des dispositions de l’article R.421-12 du Code de l’urbanisme pour l’édification des clôtures.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


8.    Entretien et maintenance des bâtiments municipaux : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


9.    Avenant n°1 à la maintenance des alarmes incendie et intrusion des bâtiments communaux, lot n°2,  maintenance des alarmes intrusion : autorisation de signer l’avenant.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


10.    Création de 14 emplois budgétaires saisonniers destinés à couvrir des besoins à caractère non permanent d’agents portuaires ou d’agents d’accueil occasionnels pour le port de plaisance Charles Ornano.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


11.    Passation d’une convention avec l’association Ajaccienne « Sauveteur Secouriste Aquatique Â» pour la surveillance  de la plage Saint Antoine (Capo di Feno).

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


12.    Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) document de  programmation 2009.

RAPPORTEUR : François PIERI


13.    Programme Local pour l’Insertion et l’Emploi : programmation 2009.

RAPPORTEUR : François PIERI


14.    Â« Pescadore in Festa Â» : participation de la Ville, convention de partenariat.

RAPPORTEUR : François PIERI


15.    Opération « Nagez Grandeur Nature Â» 2009.

RAPPORTEUR : François PIERI


16.    Organisation de la « Fête de la Musique Â».

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


17.    Attribution de la première partie de la subvention d’aide au fonctionnement de l’ENMD Conservatoire de Musique et de Danse de Corse « Henri TOMASI Â».

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


18.    Remplacement des grilles du Musée Fesch (fourniture, pose et révision de grilles coulissantes et murales) : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


19.    Fourniture de mobilier pour l’équipement du Musée Fesch, lot 2 (Tables de consultation et chaises arts graphiques), lot 3 (Mobilier de stockage), lot 4 (Mobilier de manutention), lot 5 (meubles à plans). Autorisation de signer le marché. (Reporté)

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


20.    Marché complémentaire de fourniture de mobilier pour l’équipement du Musée Fesch : lot 7 (mobilier de bureau) et lot 8(mobilier de bureau armoires et chaises).

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


21.    Travaux d’aménagement du Grand Site « Pointe de la Parata – Iles Sanguinaires Â» : lots 4 (menuiserie extérieure), 5 (menuiserie et ossature bois), 9 (peinture), 12 (mobilier-signalétique), 13 (génie civil-ponton) : autorisation de signer le marché. (Reporté)

RAPPORTEUR : Isabelle MORACCHINI


22.    Attribution d’une bourse à quatre étudiants corses pour leur participation aux universités d’été de la Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


23.    Mission de travaux d’entretien et de curage des différents réseaux et ouvrages des eaux pluviales de la Ville d’AJACCIO : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


24.    Avenant n°1 au marché de réalisation du bassin paysager de la Madonnuccia, lot n°2 espaces verts : autorisation de signer l’avenant.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


25.    Avenant n°1 relatif à l’achat de vêtements de travail pour les services municipaux : lot n°2 Police Municipale. Autorisation de signer l’avenant.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


26.    Avenant n°1 au marché d’assistance juridique, financière, économique et technique pour la passation d’un contrat DSP de stationnement en ouvrage. Autorisation de signer l’avenant. (Reporté)

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


27.    Organisation d’une manifestation « Raid Urbain Santé Â» samedi 13 Juin 2009.

RAPPORTEURS : Thérèse PASQUALAGGI
                                 Rosy FERRI- PISANI


28.    Individualisation  de subventions aux associations culturelles. (Reporté)

RAPPORTEUR : Mimi VITALI


29.    Prestations de conseil et représentation juridique : autorisation de signer le marché. (Reporté)

RAPPORTEUR : Monsieur LE MAIRE


30.    Avenant n°2 relatif au marché de prestations de nettoyage pour les bâtiments communaux, lot n°20 : Musée Fesch, salon Napoléonien.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


31.    Avenants n°1 relatifs à la Construction d’un Centre de Secours Principal, lot 1 (VRD – terrassements), lot 3 (gros Å“uvre), lot 21 (charpents métallique) : autorisation de signer les avenants.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


ADDITIF A L'ORDRE DU JOUR :

32.    Passation d'une convention Ville d'AJACCIO / Département de la Corse du Sud relative à la mise en place d'un dispositif de lutte contre les moustiques.

RAPPORTEUR : Rosy FERRI-PISANI