Conseil Municipal du Lundi 4 Mai 2009 à 18 Heures.

1.    Passation d’une convention relative à la mise en place d’un PARADS (Point d’Accueil en Réseau pour l’Accès aux Droits Sociaux).

RAPPORTEUR : François PIERI


2.    Programme Opérationnel ITALIE France MARITIME : projet ARCIPELAGO MEDITERRANEO.
        
RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


3.    Création d’emplois budgétaires saisonniers destinés à couvrir un besoin à caractère non permanent pour la surveillance, la propreté et l’animation des plages.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


4.    Création d’emplois budgétaires de catégorie C (Agent d’animation) pouvant être pourvus par des agents non titulaires répondant à un besoin saisonnier.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


5.    Adoption du plan de financement - divers dossiers de subvention.
                              
RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


6.    Fourniture de balais pour les machines de nettoyage des routes pour le service « Propreté Urbaine Â» de la ville d’Ajaccio : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


7.    Programme de travaux dans les écoles 2009 : adoption du plan de financement.

RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI


8.    Travaux de construction d’un groupe scolaire de 11 classes, chemin de Candia à Ajaccio, lot 3 (étanchéité – couverture), lot 5 (menuiseries intérieures), lot 7 (carrelages – faïences – soles souples), lot 10 (plomberie sanitaire – chauffage – ventilation – climatisation), lot 13 (serrurerie), lot 14 (espaces verts) : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI


9.    Mise à disposition de locaux communaux au profit de l’Inspection Académique durant les périodes de vacances scolaires.
 
RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI


10.    Modification des statuts du Syndicat Mixte de l’ENMD relative à la nouvelle dénomination de l’Ecole Nationale de Musique et de Danse (ENMD).

RAPPORTEUR : Anne- Marie LUCIANI


11.    Désignation du candidat à la licence d’entrepreneur de spectacles vivants : renouvellement de licence de 3ème catégorie et demande de licence de 1ère catégorie pour l’Espace Diamant.

RAPPORTEUR : Anne- Marie LUCIANI


12.    Demande de prêt supplémentaire pour l’exposition temporaire « Napoléon et la Corse Â» au Musée de la Corse.

RAPPORTEUR : Anne- Marie LUCIANI


13.    Etudes préalables à la réalisation d’ouvrages de stationnement en centre ville et assistance à la procédure de concertation : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


14.    Individualisation des subventions aux clubs sportifs de haut niveau : versement d’acomptes.
    
RAPPORTEUR : Mimi VITALI