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Conseil Municipal du Lundi 31 Mai 2010 à 18 heures.



1.    Création d’emplois budgétaires saisonniers destinés à faire face à un  besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


2.    Transformation d'emplois budgétaires à temps complets afin de permettre la mise en stage d’agents communaux non titulaires.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


3.    Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre le rééquilibrage du tableau des effectifs.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


4.    Avis du Conseil Municipal relatif à la demande de déclaration d’intérêt général du stade François Coty à Ajaccio.

RAPPORTEUR : Ange PANTALONI


5.    Avenant n°2 au marché 2006/34 maîtrise d’œuvre pour la construction d’une Halle des Sports. Autorisation de signer l’avenant.

RAPPORTEUR : Ange PANTALONI


6.    Organisation de la Fête de la musique.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


7.    Proposition de programmation pour la saison estivale 2010.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


8.    Constitution de fonds d’ouvrages pour le réseau des bibliothèques et médiathèques. Autorisation de signer le marché. (Reporté)

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


9.    Transport d’œuvres d’art pour les expositions temporaires pour la période estivale 2010.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


10.    Délibération modificative concernant les travaux de réhabilitation du musée Fesch lot 2 menuiseries.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


11.   Opération Grand Site Sanguinaires : mise en place de deux postes de refoulement des eaux usées. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Isabelle MORACCHINI


12.    Contribution de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement de l’abri de nuit pour la période hivernale 2009-2010.

RAPPORTEUR : Maria GUIDICELLI


13.    Programme Opérationnel ITALIE FRANCE MARITIME. Projet BONESPRIT.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


14.    Programme Opérationnel Italie France Maritime. Projet UCAT. Unione Città Alto Tirreno.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


15.    Travaux de réalisation du petit bassin de rétention d’Alzo di Leva. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


16.    Renouvellement de la convention passée avec la Préfecture concernant le financement de 5 places dans les établissements d’accueil de jeunes enfants.

RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI


17.    Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’un crématorium sur le territoire ajaccien.

RAPPORTEUR : Marie-Pierre MOUSNY-PANTALACCI


18.    Modification de la date de mise en œuvre de l’abonnement annuel pour les commerçants non sédentaires du marché central du square CAMPINCHI.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


19.    Passation de l’avenant n°4 prolongeant la durée d’un an supplémentaire le contrat d’affermage du parc de stationnement  du DIAMANT.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


20.    Autorisation de signer la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée de la CAPA à la Ville d’Ajaccio en vue de réaliser l’aménagement de l’arrêt de transport urbain dit « Maillot ».

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


21.    Travaux d’éclairage public pour la ville d’Ajaccio année 2010/2011. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


22.    Marché à bons de commande pour la fourniture, la pose d'enrobés et les travaux de voirie. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


23.    Individualisation de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social.

RAPPORTEUR : Mimi VITALI


24.    Individualisation de subventions aux associations culturelles.

RAPPORTEUR : Mimi VITALI


25.    Attribution de subventions aux associations sportives.

RAPPORTEUR : Mimi VITALI


26.    Individualisation de subventions aux clubs sportifs de haut niveau.

RAPPORTEUR : Mimi VITALI


27.    Convention de partenariat avec l’association Case et bulle en vue de l’organisation du 8ème festival international de la BD d’AJACCIO.

RAPPORTEUR : Mimi VITALI


ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR :

28.    Mise à disposition par la Ville d’AJACCIO au profit du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Corse du Sud (S.D.I.S.2A) les locaux de la nouvelle Caserne des Sapeurs Pompiers. Passation d’un avenant à la Convention en date du 1er mars 2010.

RAPPORTEUR : M. Le MAIRE


29.    Désignation des représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier d’Ajaccio et du Centre Hospitalier Départemental de Castelluccio.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire