Conseil Municipal du Lundi 30 Novembre 2009 à 18 heures.

1.    Cession  par l’Office Public de l’Habitat de la Corse du Sud, au profit de la Ville d’Ajaccio  du terrain  nécessaire à  la  réalisation d’une voie de liaison entre le quartier St Joseph et le Mont Thabor.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


2.    Acquisition par la ville d’Ajaccio d’une partie du terrain cadastré section BE n°74 appartenant à la copropriété de l’immeuble situé « chemin de Candia Â» aux fins de l’élargissement et de l’aménagement de celui-ci.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


3.    Mise à disposition au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) des terrains communaux situés lieu dit  St Antoine Â« site n°1», en vue d’exploiter un quai de transfert provisoire d’ordures ménagères avec mise en balles des déchets.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI
 

4.    Mise à disposition au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) des terrains communaux situés lieu dit  St Antoine Â« site  n° 2 Â»  en vue d’exploiter un quai de transfert provisoire d’ordures ménagères avec mise en balles des déchets.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


5.    Cession à titre onéreux au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) d’un terrain communal situé lieu dit « St Antoine Â»  aux fins d’implantation d’une déchèterie. (Reporté)

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


6.    Vente au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien ( CAPA) d’un terrain situé lieu dit « Stiletto Â» d’une superficie de 2940 m² qui seront prélevés sur une parcelle communale de plus grande étendue cadastrée section A n° 1102 d’une contenance de 60 000 m².

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


7.    Déclassement de la place publique Charles BONAFEDI.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


8.    Marché de définition ayant pour but l’attribution ultérieure d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la Maison de Quartier des Cannes dans le cadre du projet de renouvellement urbain. Autorisation de signer les marchés. (Reporté)

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


9.    Travaux de fourniture et pose de poteaux d’incendie sur la commune d’Ajaccio. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR :   Paul-Antoine LUCIANI


10.    Adoption du budget supplémentaire 2009 de la régie à autonomie financière du port de plaisance Charles Ornano.
         
RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


11.    Proposition de tarification des diverses installations du Port de plaisance « Charles Ornano Â» à compter du 1er janvier 2010.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


12.    Sonorisation de la salle du conseil municipal - Plan de financement (Dossier complémentaire).

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


13.    Modification de la délibération n° 2008/37 relative au forfait communal : scolarisation des enfants hors commune dans les écoles publiques de la ville. Précision de la notion de commune de résidence.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


14.    Remplacement de la toiture du complexe sportif Jean Nicoli : modification du plan de financement.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


15.    Transformation d’un poste d’attaché principal en un poste d’attaché territorial.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


16.    Aide financière attribuée au syndicat des personnels communaux (U.N.S.A).

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


17.    Décision Modificative n°3 du Budget Principal, exercice 2009.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


18.    Eaux pluviales, réalisation exutoire Saint Lucie : modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP).

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


19.    Opération Grand Site de la Parata : modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP).

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


20.    Ouverture d’une autorisation de programme pour la réalisation d’une halle des sports au Stiletto.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


21.    Ecole Candia – Modification du plan de financement.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


22.    Programme de travaux dans les écoles : modification de la délibération N° 2009/86.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


23.    Restructuration de la cuisine de l’école des Jardins de l’Empereur avec aménagement de la salle polyvalente. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI


24.    Programme d’animations de fin d’année.

RAPPORTEUR : François PIERI


25.    Création d’un Programme Pédagogique « Apprendre à nager Â» au sein des Piscines Municipales. (Reporté)

RAPPORTEUR : Ange PANTALONI


26.    Travaux de construction d’une halle des sports : lot 0 : travaux préliminaires - VRD, lot 1 : terrassement - VRD - aménagements extérieurs, lot 3 : charpente métallique – bardage – couverture – serrurerie, lot 4 : charpente bois – couverture : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Ange PANTALONI


27.    Convention de partenariat « livre et lecture Â» entre la maison de retraite Sainte Cécile et le réseau de lecture publique de la Ville d’AJACCIO.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


28.    Travaux de réalisation d’une boucle thermique pour le musée Fesch Ajaccio : autorisation de signer le marché. (Reporté)

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


29.    Travaux de réalisation des installations de contrôle d’accès dans le cadre de la réhabilitation du Musée Fesch à Ajaccio. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


30.    Travaux de restructuration et de réhabilitation du centre de congrès municipal d’Ajaccio (Centre de Développement Culturel du Diamant) : lots 18 (Monte décor et équipes motorisées canadiennes sur scène) et 19 (équipements audio cinéma, équipement audio visuel, éclairage scénique). Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI                       


31.    Requalification paysagère de l’arrière plage de la Terre Sacrée : sollicitation des partenaires financiers.

RAPPORTEUR : Isabelle MORACCHINI


32.    Communication relative aux actions de l’Office Municipal du Tourisme.
         Présentation du Budget Primitif 2010 de l’Office Municipal du Tourisme.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


33.    Travaux d’entretien et d’extension de l’ensemble de la signalisation directionnelle de la Ville d’Ajaccio – période 2009 à 2011 : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


34.    Versement au profit de l’association « la Marie-Do Â», de la somme récoltée lors de l’opération organisée le 26 septembre 2009.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


35.    Attribution d’une subvention complémentaire à l’association ASACC.

RAPPORTEUR : Mimi VITALI

            
36.    Avis du Conseil Municipal sur le projet de rempiétement du quai CCI et la construction de deux points d’appui dans le port de commerce d’Ajaccio.

RAPPORTEUR : M. Le Maire