Conseil Municipal du Lundi 29 Mars 2010 à 17 heures.

1.    Affectation du  résultat du Compte Administratif 2009 : Budget Principal.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


2.    Affectation du résultat du Compte Administratif 2009 : Budget Annexe du Parking Diamant.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


3.    Affectation du résultat du Compte Administratif 2009 : Régie du Port de Plaisance « Charles ORNANO Â».

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


4.    Adoption du Budget Primitif 2010 : Budget Principal.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


5.    Adoption du Budget Primitif 2010 : Budget Annexe du Parking Diamant.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


6.    Vote des taux d’imposition pour l’année 2010.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI
    

7.    Affectation des recettes complémentaires, dites du compte 471, dégagées par le casino municipal pour les dépenses d’investissement.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


8.    Attribution de subventions, prix et aides diverses aux associations et organismes divers.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


9.    Modification du régime indemnitaire des agents de la filière technique bénéficiaires de la Prime de Service et de Rendement.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


10.     Remboursement par la Collectivité Territoriale de Corse des sommes avancées par la Ville d’Ajaccio au titre de sa participation aux subventions allouées aux propriétaires occupants dans le cadre de la convention OPAH-RU.

RAPPORTEUR : Paul- Antoine LUCIANI


11.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) : eaux pluviales – Réalisation d’un bassin de rétention au lieu-dit Alzo Di Leva.

RAPPORTEUR : Paul- Antoine LUCIANI


12.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) : aménagement chemin de Candia.

RAPPORTEUR : Paul- Antoine LUCIANI


13.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) : reconstruction sur site du groupe scolaire des Salines.

RAPPORTEUR : Paul  DIGIACOMI


14.    Modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) : construction d’un groupe scolaire de 11 classes, chemin de Candia.

RAPPORTEUR : Paul  DIGIACOMI


15.    Voyages scolaires – année scolaire 2009-2010.

RAPPORTEUR : Paul  DIGIACOMI

    
16.    Attribution d’une partie de la subvention de fonctionnement pour l’année 2010 à l’Ecole Nationale de Musique et Danse de la Région Corse.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


17.    Attribution d’une subvention à la Compagnie de Théâtre NéNéKa pour la création et la diffusion du spectacle « Baal Â» de Bertolt Brecht. (Reporté)

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


18.    Restauration de vingt-deux tableaux de la collection Fesch.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


19.    Demande de prêt du « Christ en Croix Â» conservé à l’Eglise Saint Jean Baptiste en vue de l’exposition Les Confréries de Corse organisée au Musée de la Corse.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


20.    Espace Culturel Diamant :
·    Adoption du règlement intérieur
·    Adoption des tarifs d’occupation
·    Adoption du règlement de sécurité (Reporté)

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

    
21.    Modification des crédits de paiement pour l’Opération Grand Site de la Parata, et demande de financements complémentaires.

RAPPORTEUR : Isabelle MORACCHINI


22.    Avenant n°2 relatif à l’achat de vêtements de travail pour les services municipaux : lot n°2 Police Municipale.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


23.    Travaux de réfection des trottoirs de la Ville d’Ajaccio : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


24.    Vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) : acquisition de la caserne Grossetti. (Reporté)
    
RAPPORTEUR : M. le Maire


25.    Modalités d’accueil et d’attribution de créneaux horaires aux écoles des communes voisines au sein des piscines municipales.

RAPPORTEUR : M. le Maire


ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR :

26.    Travaux d'éclairage public pour la ville d'Ajaccio année 2010/2011. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : M. le Maire


27.    Location de 25 véhicules légers pour les services municipaux. Autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : M. le Maire