Conseil Municipal du Lundi 26 Juillet 2010 à 18 heures.

1.    Présentation au Conseil Municipal du bilan des inondations. (REPORTE)

RAPPORTEUR : M. le Maire


2.    Information du Conseil Municipal sur le diagnostic relatif aux dommages subis par les enrochements suite aux tempêtes de 2010. (REPORTE)

RAPPORTEUR : M. le Maire


3.    Acquisition par la Ville d’AJACCIO d’une partie du terrain  appartenant à l’ADOMA, situé lieu dit « Campo di Fiori Â» cadastré section AS n° 13 pour une superficie d’environ  2200 m² pour l’implantation du futur « Centre d’Hébergement d’Urgence Â» qui inclura également (pour le même prix), la superficie du talus qui se trouve à l’entrée gauche du futur bâtiment pour une contenance totale de 3000 m².

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI


4.    Acquisition par la Ville à titre gratuit, des parcelles cadastrées section AY n° 25 et 109, propriétés du Conseil Général de la Corse du Sud.
Cession au profit du Service Départemental d’Incendie et de Secours en pleine propriété et sans contrepartie financière des parcelles ci-dessus, ainsi que des parcelles cadastrées section AZ n° 84 – AY n°23 et des constructions qui y sont implantées, à savoir la nouvelle Caserne des Sapeurs Pompiers de la Corse du Sud.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI


5.    Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville au cabinet SCONSULT et Associés.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI


6.    Réalisation des études préalables concernant :
·    la création d’une centrale photovoltaïque sur le site de Mariuccio / Castelluccio à AJACCIO ;
·    l’installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux.
    
RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI


7.    Lancement du concours pour la reconstruction des écoles Salines sur site. (REPORTE)

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI


8.    Transformation d’emplois budgétaires à temps complet et à temps non complet afin de permettre la mise en stage d’agents communaux non titulaires.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


9.    Modification de l’organisation du temps de travail au sein du service propreté urbaine : avenant au protocole ARTT. (REPORTE)

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


10.    Expérimentation de l’évaluation pour les agents de la Ville d’Ajaccio.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


11.    Politique tarifaire des activités  périscolaires, extrascolaires, de loisirs et sportives.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


12.    Acquisition de matériels pour fêtes, cérémonies et diverses manifestations de la Ville d’Ajaccio. Demande de subventions.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


13.    Acquisition de matériels et logiciels informatiques pour la Ville d’Ajaccio. Demande de subventions.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


14.    Adhésion de la Ville d’AJACCIO au groupement européen de coopération Odyssea.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


15.    Mise à disposition de locaux communaux au profit de l’Association ST JEAN –LIVRELLI.

RAPPORTEURS : Paul DIGIACOMI
                                 Thérèse PASQUALAGGI


16.    Avenant à la convention autorisant la production et livraison de repas chauds pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de MEZZANA.

RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI


17.    Proposition de convention avec l’IUFM concernant le fonctionnement du Restaurant Universitaire accueillant les rationnaires de l’Ecole Annexe Charles BONAFEDI.

RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI


18.    Programmation de la Saison du théâtre municipal 2010/2011.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


19.    Journées du Patrimoine : 18 et 19 Septembre 2010.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


20.    Obtention d’une subvention au titre du label d’exposition d’intérêt national pour l’exposition « Lucien Bonaparte. Un homme libre Â».

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


21.    Demande de prêt du tableau de Pietro Nocchi Portrait Elisa Bonaparte et sa fille Elisa Napoleone ainsi que le prêt d’une médaille gravée de Napoléon et Charlemagne.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


22.    Demande de prêt du buste de Charlotte Bonaparte par Trentanove au musée national des châteaux de Malmaison et Bois-préau.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


23.    Avenant lot n°20 pour la prestation de nettoyage du Musée. (REPORTE)

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


24.    Avenants au marché de travaux relatifs à l’aménagement de l’Opération Grand Site « pointe de la Parata – îles Sanguinaires Â» : Lot n° 2 : Plantations et renaturation du site ; Lot n°3: Gros Å’uvre / Etanchéité / Plâtrerie ; Lot n° 4 : Menuiseries Extérieures ; Lot n° 6 : Electricité ; Lot n°11: Démolitions, terrassements, VRD, serrurerie, revêtements sols extérieurs, maçonnerie paysagère. (REPORTE)

RAPPORTEUR : Isabelle MORACCHINI


25.    Mise à disposition de l’Office Municipal du Tourisme (OMT) des locaux situés 3 Boulevard Roi Jérôme, dans le bâtiment communal dit « Ancien Marché des Paysans Â» avec extension à l’ex « Cantina Â» donnant sur la rue Etienne CONTI. (REPORTE)

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


26.    Fourniture de carburant pour la ville d’Ajaccio. Autorisation de signer le marché. (REPORTE)

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


27.    Réactualisation du règlement intérieur des structures d’accueil Petite Enfance.

RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI


28.    Attribution d’une subvention à l’Association culturelle et sportive des Sourds de Corse.

RAPPORTEUR : Mimi VITALI


29.    Création et composition d’une commission locale d’Information, de Surveillance et de Transparence du vallon de Saint Antoine situé sur le territoire de la commune d’Ajaccio : désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.

RAPPORTEUR : M. le Maire


ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR :

30.    Création d’une redevance d’occupation du Domaine Public.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


31.    Vote d’une autorisation de Programme et des crédits de paiement (AP/CP). Acquisition Caserne Grossetti.

RAPPORTEUR : M. le Maire


32.    VÅ“u proposé par la Majorité Municipale et amendé par le Conseil Municipal concernant la Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie de la Corse.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI