Conseil Municipal du Lundi 20 Décembre 2010 à 18 heures.

1.    Avis de la commune dans le cadre de l’enquête publique préalable à l’autorisation au titre des articles L 214-1 à L 214-6 du Code de l’Environnement relative à l’aménagement hydraulique des Cannes et à la réalisation du bassin de rétention d’Alzo di Leva.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI


2.    Avis du Conseil Municipal pour le lancement d’une étude par l’Office National des Forêts de l’aménagement forestier de la forêt domaniale non publique de la commune sise zone des Sanguinaires (Article L.8 du Code Forestier).

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI


3.    Exercice du droit de délaissement sur l’emplacement réservé n° 180.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI


4.    Augmentation de la valeur du ticket restaurant.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


5.    Adoption du budget primitif 2011 de la régie avec autonomie financière du port de plaisance  Charles ORNANO.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


6.    Port de Plaisance Charles ORNANO. Proposition de tarification des diverses installations à compter du 1er janvier 2011.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


7.    Avenant n°1 au marché n°30/08 relatif à l’assurance des risques statutaires des agents territoriaux -décès. Autorisation de signature.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


8.    Avenants aux marchés n°156/05, 157/05, 158/05 et 159/05 relatifs aux contrats d’assurance de la Ville.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


9.    Transformation d'emplois budgétaires à temps complet afin de permettre les promotions internes des agents communaux suite aux avis des Commissions Administratives et Paritaires du 16 Décembre 2010.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


10.    Demande de subvention pour les restaurant scolaires.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


11.    Lancement du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire quartier Saint Joseph. (RETIRE)

RAPPORTEUR : Paul  DIGIACOMI


12.    Lancement du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de la cuisine centrale. (RETIRE)

RAPPORTEUR : Paul  DIGIACOMI


13.    Contrat Enfance Jeunesse.2010-2013 entre la Ville d’Ajaccio et la Caisse d’Allocations Familiales de la Corse du Sud.

RAPPORTEUR : François PIERI


14.    Avenant n°4 au marché n°34/2006 – Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une Halle des Sports au Stiletto à Ajaccio – Autorisation de signature.

RAPPORTEUR : Ange PANTALONI


15.    Proposition d’animations durant l’année 2011 du réseau des bibliothèques et médiathèques de la Ville d’AJACCIO.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


15bis    Convention Aghja/ CTC/ Ville d’Ajaccio. (RETIRE)

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI


16.    Mise à disposition de l’Office Municipal du Tourisme (OMT) des locaux situés 3, Boulevard Roi Jérôme, dans le bâtiment communal di « Ancien Marché des Paysans Â»avec extension à l’ex « Cantina Â» situé à l’angle du 3, Boulevard Roi Jérôme et de la rue Etienne CONTI, ainsi que les autres locaux situés dans le prolongement.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA


17.    Avenant n°2 au marché n°28/2009 relatif à la maintenance des contrôles d’accès de la zone piétonne – Autorisation de signature.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


18.    Ouverture d’un établissement d’accueil de jeunes enfants au mois d’août.

RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI


19.    Renouvellement d’une convention entre la Ville d’Ajaccio et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le versement de Prestations de Service pour les structures « multi-accueil Â» municipales.

RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI


20.    Avenant à la convention d’objectif et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du dispositif expérimental « Fonds d’Accompagnement au Contrat Enfance et Jeunesse dans les Zones Urbaines Sensibles Â» (FACEJ-ZUS).

RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI


21.    Engagement de la Ville d’Ajaccio dans une démarche visant la signature et  la réalisation de la charte de la langue corse.
Impegnu d’a Cità d’Aiacciu in una dimarchja avendu pà scopu a firmata è realisazioni di a Cartula di a lingua corsa.

RAPPORTEUR : Tumasgiu D’ORAZIO


22.    Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transmission de la Langue Corse à travers des ateliers socio-Culturels année 2010/2011.
Cuntratu citadinu di cuisioni suciali – Trasmissioni di a lingua corsa a traversu atteli socio-culturali annata 2010/2011.

RAPPORTEURS : Tumasgiu D’ORAZIO, François PIERI


Additif à l’ordre du jour :

23.    Avenant n°1 au marché n°2008/17 relatif à l’achat de denrées alimentaires pour la restauration municipale - Lot 14 : sandwichs. Autorisation de signature. (RETIRE)

RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI


24.    Opération Grand Site « Iles Sanguinaires-Pointe de la Parata Â» Avenant n°1 au marché n° 79/2010 relatif à la mise en place de deux postes de refoulement.

RAPPORTEUR : Isabelle MORACCHINI