Conseil Municipal du Lundi 18 Janvier 2010 à 18 heures.

1. Cession à titre onéreux au profit de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) d’un terrain communal situé lieu dit « St Antoine Â» aux fins d’implantation d’une déchetterie.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


2. Classement de voies et réseaux dans le domaine public communal des voies suivantes :
-    avenue de La Libération
-    rue Maurice Choury
-    rue des Aloès ( en partie )
(REPORTE)

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI


3. Ouverture de crédits d’investissement, exercice 2010.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


4. Augmentation de la valeur du Ticket Restaurant.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


5. Opération « 7 Métiers de Mon Territoire Â» : demande de financement du Fonds Social Européen.

RAPPORTEUR : François PIERI


6. Plan local pour l’Insertion et l’Emploi : demande de financement du Fonds Social Européen.

RAPPORTEUR : François PIERI


7. Mise en Å“uvre et suivi de la clause d’insertion sociale dans les marchés publics : demande de financement du FSE. Modification de la délibération n° 2009/254 du 18/12/09.

RAPPORTEUR : François PIERI


8. Programme 2010 des séjours organisés  pour les adolescents.

RAPPORTEUR : François PIERI


 9 . Prêt du tableau Portrait de Napoléon III peint par Alexandre Cabanel.

RAPPORTEUR :    Anne-Marie LUCIANI


10. Acquisition d’un ensemble de dessins de François Corbellini.

RAPPORTEUR :    Anne-Marie LUCIANI


11. Approbation du programme voirie 2010 (enrobés, éclairages publics et trottoirs) et autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter les subventions auprès de l’Etat et des collectivités locales.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


12. Création du site « parlamicorsu.com Â».

RAPPORTEUR : Tumasgiu D’ORAZIO


ADDITIF A L'ORDRE DU JOUR:

13. Consultation préalable au lancement d’une délégation de service public.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI


14. Don en faveur des sinistrés de Haïti.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI


15. Question préalable déposée par la majorité municipale.

RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI