Conseil Municipal du Lundi 16 Mai 2011 Ã 18 heures.
L’An Deux Mille Onze, le Lundi 16 mai à 18 Heures, le Conseil Municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 10 mai, conformément à l’article L2121-17 du C.G.C.T, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur le Maire, Simon RENUCCI.
Etaient présents :
MM. LUCIANI, CERVETTI, DIGIACOMI, PIERI, PANTALONI, Mme LUCIANI, Mme MORACCHINI, M. CASASOPRANA, Mme MOUSNY-PANTALACCI, M. GABRIELLI, Mme PASQUALAGGI, Adjoints au Maire.
M. PARODIN, Mme PIMENOFF, MM. VITALI, MARY, Mme DEBROAS, Mme POLI, Mme JOLY, Mme SUSINI, M. BERNARDI, M. COMBARET, M. TOMI, Mme SUSINI-BIAGGI, Mme FERRI-PISANI, Mme TOMI, Mme SAMPIERI, M. D’ORAZIO, Mme GUERRINI, M LAUDATO, Conseillers Municipaux.
Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
Mme GUIDICELLI Ã Mme PIMENOFF
Mme RISTERUCCI Ã Mme MOUSNY-PANTALACCI
M. BASTELICA Ã M. LUCIANI
M. AMIDEI Ã Mme MORACHINI
Mme FIESCHI DI GRAZIA Ã Mme SUSINI BIAGGI
M. ZUCCARELLI Ã M. PIERI
M. BARTOLI Ã M. CERVETTI
M. MARCANGELI Ã M. LAUDATO
Etaient absents :
Mme PERES, Mme PASTINI, Mme CURCIO, M. RUAULT, Mme FENOCCHI, M. CORTEY, Mme OTTAVI-BURESI, Conseillers Municipaux.
Nombre de membres composant l’Assemblée : 45
Nombre de membres en exercice : 45
Nombre de membres présents : 38
Quorum : 23
Le quorum étant atteint, M. D’ORAZIO est désigné en qualité de Secrétaire de séance.
1. Création de 22 emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires.
RAPPORTEUR : Charles CERVETTI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
2. Création de 8 emplois budgétaires destinés à couvrir un besoin saisonnier d’agents portuaires et d’agents d’accueil pour le port de plaisance « Charles Ornano ».
RAPPORTEUR : Charles CERVETTI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
3. Création d’emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires (MNS).
RAPPORTEUR : Charles CERVETTI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
4. Voyages scolaires : année scolaire 2010-2011.
RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
5. Mise à disposition de locaux communaux scolaires au profit de l’Inspection Académique de Corse du Sud pendant les périodes de vacances scolaires.
RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
6. Indemnités de participation des personnalités qualifiées aux jurys institués par le code des marchés publics.
RAPPORTEUR : François PIERI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
7. Programmation des expositions à l’Espace Diamant.
RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
8. Conventionnement avec l’Ensemble Instrumental de Corse. (Reporté)
9. Marché de transport des œuvres pour la réalisation de l’exposition Florence au grand siècle.
RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
10. Contribution de la Ville d’Ajaccio au fonctionnement de l’abri de nuit pour la période hivernale 2010-2011.
RAPPORTEUR : M. PIERI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
11. Déclaration de projet portant sur l’intérêt général de la création d’un ouvrage de stationnement au square César Campinchi.
RAPPORTEUR : François GABRIELLI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
12. Déclaration de projet portant sur l’intérêt général de la création d’un ouvrage de stationnement au lieu-dit Marconajo. (Reporté)
13. Déclaration de projet portant sur l’intérêt général de la création d’un ouvrage de stationnement au boulevard Pascal Rossini.
RAPPORTEUR : François GABRIELLI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
14. Avenant n°2 à la convention relative au groupement de commandes conclu entre la Ville et la CAPA pour la passation d’un marché de maîtrise d’œuvre sur l’étude et la réalisation des aménagements et du fonctionnement des carrefours à feux, pour la mise en place d’un Système d’Aide à l’Exploitation et à l’Information des Voyageurs et d’un Système de Régulation du Trafic et sur la programmation des travaux. Autorisation de signer l’avenant.
RAPPORTEUR : François GABRIELLI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
15. Avenant N°1 au marché de maîtrise d’œuvre partielle pour la mise en place d’un PCRT et d’un système de priorité bus aux feux tricolores avec SAEIV.
RAPPORTEUR : François GABRIELLI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
16. Individualisation de subventions à diverses associations relevant du secteur sanitaire et social.
RAPPORTEUR : Mimi VITALI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
17. Réactualisation du règlement intérieur des structures d’accueil Petite Enfance.
RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
18. Renouvellement de la convention passée avec la Préfecture concernant le financement de 5 places dans les établissements d’accueil de jeunes enfants.
RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
19. Association de gestion des Jardins Familiaux des Cannes : désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au sein de ladite association.
RAPPORTEUR : Monsieur le MAIRE
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR :
20. Transports dans le cadre des animations sociales. Précision apportée sur le montant du marché et modification de la délibération N°2011/95 du 14 avril 2011.
RAPPORTEUR : Monsieur le MAIRE
VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
L'ordre du jour étant épuisé, M. Le Maire lève la séance à 19 Heures 30.
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