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Conseil Municipal du Jeudi 25 Février 2010 à 17 heures.
1. Compte Administratif 2009.
- Budget Principal ; - Budget Annexe Parking Diamant ; - Régie du Port de Plaisance "Charles ORNANO". RAPPORTEUR : Charles CERVETTI 2. Débat d’orientations budgétaires 2010. RAPPORTEUR : Charles CERVETTI 3. Acompte sur la subvention 2010 pour le Centre Communal d’Action Sociale. RAPPORTEUR : Charles CERVETTI 4. Adaptation de la politique tarifaire des activités périscolaires. RAPPORTEUR : Charles CERVETTI 5. Additif de la délibération n°2009-250 du 18 décembre 2009 relatif au Maintien du Régime Indemnitaire pour les Accidents de Service hors Accident de trajet et pour certains Congés de Longue Maladie / Longue Durée – modification de la délibération n°2004-189 chapitre 5 alinéa 2. RAPPORTEUR : Charles CERVETTI 6. Transformation d'emplois budgétaires à temps complets et à temps non complets afin de permettre la stagiairisation d’agents communaux non titulaires. RAPPORTEUR : Charles CERVETTI 7. Classement de voies et réseaux dans le domaine public communal des voies suivantes : - avenue de La Libération - rue Maurice Choury et rue des Aloès (en partie) RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI 8. Acquisition par la Ville d’Ajaccio des parcelles situées lieu-dit Alzo di Leva appartenant à Monsieur Bernard JARDON, cadastrées section BK n° 26, 76, 77 et 79 d’une superficie totale d’environ 25 351 m². RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI 9. Marché relatif au repérage des réseaux par méthode radar et radiodétection Programme ANRU-Cannes / Salines. RAPPORTEUR : Paul-Antoine LUCIANI 10. Adaptation de la prestation « accueil midi » des restaurants scolaires maternels. RAPPORTEUR : Paul DIGIACOMI 11. Modification de la délibération n°2009/197 du 26 octobre 2009 concernant le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi 2009, Opération « 7 métiers de mon Territoire ». Modification du plan de financement et de la participation financière de l’Office de l’Environnement de la Corse et de l’ADEME. RAPPORTEUR : François PIERI 12. Plan Local pour l’Insertion Professionnelle et l’Emploi : programmation 2010. RAPPORTEUR : François PIERI 13. Création d’un programme Pédagogique « Apprendre à Nager » au sein des piscines municipales. RAPPORTEUR : Ange PANTALONI 14. Convention de partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Collectivité Territoriale de Corse pour l’année 2010. RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 15. Proposition d’animations durant l’année 2010 du réseau des bibliothèques et médiathèques de la Ville d’Ajaccio. RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 16. Programme d’actions de médiation, d’initiation et de formation pour la saison 2010 du théâtre Municipal. RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 17. Cycle de Conférences Culture et Civilisation édition 2010. RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 18. Changement de lieu pour l’organisation des conférences du Musée Fesch. RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 19. Organisation de l’exposition Savoir « Aller, Aller Savoir » pour l’ouverture de l’Espace Diamant. RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 20. Demande de licence d’exploitant d’une salle de cinéma. RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 21. Restauration de vingt-deux tableaux de la Collection Fesch. (Retiré) RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 22. Avenants n° 1 au marché de travaux de restructuration et de réhabilitation du centre de congrès Municipal d’Ajaccio (Centre de Développement Culturel du Diamant) ; lots 1-3-5-6-9-10-11-12-14-15. RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI 23. Opération Grand Site de la Parata : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage publique de la CAPA à la Ville, en vue de la réalisation des travaux d’assainissement. RAPPORTEUR : Isabelle MORACHINI 24. Présentation du bilan touristique 2009. (Reporté) RAPPORTEUR : François CASASOPRANA 25. Information relative au Compte Administratif 2009 de l’Office Municipal du Tourisme. (Reporté) RAPPORTEUR : François CASASOPRANA 26. Demande de dénomination de commune touristique. RAPPORTEUR : François CASASOPRANA 27. Missions ponctuelles dans le domaine de l’audit, l’expertise et le conseil technique en hydraulique. RAPPORTEUR : François CASASOPRANA 28. Autorisation de prolongation de la délégation de service public pour la fourrière automobile. RAPPORTEUR : François GABRIELLI 29. Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour la fourrière automobile. RAPPORTEUR : François GABRIELLI 30. Lancement d’une procédure de Délégation de Service Public portant sur la construction et l’exploitation de deux ouvrages de stationnement souterrains et la restructuration et l’exploitation du parc de stationnement du diamant. RAPPORTEUR : François GABRIELLI 31. Acquisition par la Ville d’AJACCIO de la caserne GROSSETTI. RAPPORTEUR : M. le MAIRE 32. Commission de délégation de service public : élection des membres. RAPPORTEUR : M. le MAIRE 33. Acompte sur la subvention 2010 pour l’Office Municipal du Tourisme. RAPPORTEUR : M. le MAIRE ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR 34. Poursuite de l’acquisition des terrains nécessaires à la réalisation du bassin de rétention des eaux pluviales dit du « Finosello » par la voie de l’expropriation et autorisation accordée à Monsieur le Maire de solliciter Monsieur le Préfet de Corse afin que ce dernier saisisse le juge de l’expropriation. RAPPORTEUR : M. LUCIANI 35. Pôle Emploi : motion du Conseil Municipal de la Ville d'AJACCIO. RAPPORTEUR : M. le MAIRE |
Hôtel de Ville
Responsable : Mr RENUCCI Simon, Député Maire de la Ville d'AjaccioAvenue Antoine Serafini20304 Ajaccio cedex - BP 412Tél : 04 95 51 52 53
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