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Conseil Municipal du Jeudi 14 Avril 2011 à 18 heures.


L’An Deux Mille Onze, le Jeudi 14 Avril à 18 Heures, le Conseil Municipal de la Ville d’AJACCIO, légalement convoqué le 8 Avril, conformément à l’article L2121-17 du C.G.C.T, s’est réuni en séance publique à l’Hôtel de Ville sous la présidence de M. le Maire, Simon RENUCCI.

Etaient présents :
MM. LUCIANI, CERVETTI, MM. PIERI, PANTALONI, Mme LUCIANI, Mme MORACCHINI, M. CASASOPRANA, Mme MOUSNY-PANTALACCI, M. GABRIELLI, Mme PASQUALAGGI, Adjoints au Maire.
M. PARODIN, Mme PIMENOFF, MM. VITALI, MARY, Mme DEBROAS, Mme POLI, Mme JOLY, M. AMIDEI, Mme SUSINI, M. BERNARDINI, Mme FIESCHI DI GRAZIA, M. COMBARET, Mme CURCIO, M. TOMI, Mme SUSINI-BIAGGI, M. BARTOLI, Mme TOMI, Mme GUERRINI, M. MARCANGELI, Conseillers Municipaux.

Avaient donné pouvoir de voter respectivement en leur nom :
Mme GUIDICELLI à Mme POLI
Mme RISTERUCCI à Mme MOUSNY-PANTALACCI
M. BASTELICA à M. LUCIANI
M. ZUCARELLI à M. PIERI
Mme FERRI-PISANI à Mme PASQUALAGGI
Mme SAMPIERI à M. CASASOPRANA
M. D’ORAZIO à Mme LUCIANI
M. LAUDATO à M. MARCANGELI

Etaient absents :
M.DIGIACOMI, Adjoint au Maire, Mme PERES, Mme PASTINI, M. RUAULT, Mme FENOCCHI, M. CORTEY, Mme OTTAVI-BURESI, Conseillers Municipaux.

Nombre de membres composant l’Assemblée : 45
Nombre de membres en exercice : 45
Nombre de membres présents : 30
Quorum : 23

Le quorum étant atteint, M. CASASOPRANA est désigné en qualité de Secrétaire de séance.




1.    Document de programmation 2011 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

RAPPORTEUR : François PIERI

Les Contrats Urbains de Cohésion Sociale demeureront en vigueur jusqu’au 31 Décembre 2014. Le CUCS d’Ajaccio sera reconduit jusqu’en 2014 par avenants signés annuellement ; avenants qui renouvelleront les orientations et les axes d’interventions qui ont été définis dans la convention cadre signée le 14 Mars 2007.Il s’agit d’un projet de territoire dans lequel s’articulent les crédits spécifiques de la Politique de la Ville et les crédits de droit commun de l’ensemble des partenaires. Il s’appuie sur les politiques structurelles et met en cohérence l’ensemble des dispositifs, il s’appuie également sur une géographie prioritaire de la Politique de la Ville, établie sur la base d’un diagnostic réalisé par l’Etat et la Ville, ciblée sur les quartiers qui présentent, en fonction de leur classification, des difficultés urbaines et sociales les plus sensibles, à savoir :
1.    Quartiers d’Intervention Massive
      §    Cannes/Salines
      §    Jardins de l’Empereur
2.    Quartiers de mobilisation de Moyens Specifiques
      §    Saint Jean/Loretto
      §    Pietralba + extension Bodiccione + A Mandarina
3.    Quartiers de Prévention
      §    Le Vazziu
      §    Mezzavia
      §    Citadelle/Viletta
           Six thématiques prioritaires ont été retenues :
1.    Qualité de vie dans les quartiers
2.    Accès Emploi et Développement Economique
3.    Réussite éducative et éducation Populaire
      §    Accompagnement à la scolarité
      §    Promotion Langue et Cultures Corses
      §    Développement des pratiques culturelles et sportives
4.    Santé – Atelier Santé Ville d’Ajaccio
5.    Citoyenneté
6.    Prévention de la Délinquance

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ   


2.    Lancement de la procédure d’expropriation pour la maitrise foncière des terrains nécessaires à la réalisation du bassin de rétention d’Alzo di Leva.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI

Le Conseil Municipal a décidé d’engager la procédure d’acquisition des terrains d’emprise nécessaires à la réalisation du bassin de rétention d'Alzo di Leva. Ce bassin est constitué de deux entités foncières séparées par la rue Achille PERETTI. Les parcelles cadastrées section BK n° 26, 75, 76 et 79, appartenant en indivision aux consorts JARDON, restent à acquérir afin de réaliser le bassin d’Alzo di Leva 1 et de réaménager la rue Achille PERETTI. La négociation engagée avec les propriétaires s’est heurtée à un refus. Les trois mois de négociation étant dépassés sans qu'aucune solution amiable n'ait pu être dégagée, il convient de mettre en oeuvre la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Les travaux de réalisation du bassin de rétention et du rehaussement de la rue Achille PERETTI sont estimés à 1 860 000 € HT. Le prix des terrains à acquérir a été évalué à 284 410 € selon la répartition suivante :

Parcelle    Contenance (m²)    Montant (€)      
BK 26               1 893                   18 930      
BK 75            16 560                 165 600      
BK 76              5 090                   50 900      
BK 79              4 898                   48 980     

Afin de mener des missions de reconnaissance géotechnique, il est nécessaire d'être autorisé à pénétrer sur les terrains appartenant aux consorts JARDON. Les propriétaires n'ayant pas permis à la Ville de mener ces études, le Conseil Municipal devra se prononcer sur l'autorisation à donner à Monsieur le Maire de solliciter Monsieur le Préfet de Corse, Préfet de la Corse du Sud, afin que celui-ci délivre à la collectivité un arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour y réaliser une mission géotechnique.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR :

32.    Eaux Pluviales - Opération Bassins de rétention au lieu-dit Alzo di Leva -Première tranche de travaux : réalisation du petit bassin.
 
RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI

Il s’agit de l’aménagement d’un ouvrage de rétention des eaux pluviales au lieu-dit Alzo di Leva, composé d’un petit et d’un grand bassin, programmé dans le cadre de la convention ANRU. Ces deux bassins se situent de part et d’autre de la rue Achille Peretti. Les travaux programmés consistent en la création de deux ouvrages de rétention des eaux pluviales d’une capacité prévisionnelle de 15.000 m3. Ces ouvrages seront complétés par un traitement paysager, le traitement et l’aménagement des abords, le recalibrage de la voirie au centre des deux bassins (Rue A. Peretti), ainsi que par la création d’une voie de liaison (Peretti / Lyautey). Cette opération contribue également au traitement des espaces du quartier des Cannes. il est proposé au Conseil Municipal d’engager cette première tranche de travaux, et de ne mobiliser sur cette tranche que les financements de la CTC et de l’ANRU. Il est précisé que les financements de la CTC qui seront affectés au petit bassin sont issus d’un reliquat de crédits de la dotation quinquennale 2004 / 2009, réaffectés à cette opération. Le coût de création du petit bassin est fixé à  865.384,00 € HT, soit 934.615,00 € TTC.
Subvention de la CTC :     600.000,00 €
Subvention ANRU :          43.269,20 €

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


3.    OPAH : demande de prorogation et de subventions d’études complémentaires.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI

L’OPAH s’achèvera dans quelques semaines. A la fin de l’opération environ 200 logements auront été réhabilités dont les 2/3 au profit de propriétaires occupants. Depuis le 1er janvier 2011, un nouveau règlement d’aides est applicable. Il s’attache à recentrer ses interventions en direction des propriétaires bailleurs et occupants pour des travaux d’accessibilité, de lutte contre le logement indigne et de réduction de la précarité énergétique. Afin de préparer les conditions d’une nouvelle convention intégrant ces nouvelles directives qui pourrait être soumise à l’Anah d’ici la fin de l’année il est conviendrait de parfaire notre connaissance actuelle du périmètre par un complément d’études. Seraient conduits un diagnostic des immeubles par thermographie, un repérage des situations les plus avérées en matière de logements indignes, une identification des propriétaires nécessitant une adaptabilité de leur logement. Des financements seront sollicités auprès des partenaires habituels. Enfin, il est proposé de solliciter l’Anah pour une prorogation couvrant cette période, soit un délai de 7 mois.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


4.    Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition d’un terrain communal au profit de l’association « les Jardins des Cannes » en vue de la mise en culture des jardins familiaux.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI

L’Office Public de l’Habitat 2 A a cédé à la ville d’Ajaccio un terrain au cœur du quartier des Cannes sur lequel la ville aménage des jardins familiaux. Il s’agit d’un ensemble de 48 jardins ainsi que 2 adaptés pour des personnes à mobilité réduite, mis à la disposition des familles du quartier qui en ont fait la demande. L’aménagement comprend également une parcelle à vocation pédagogique. Ces jardins permettront de mettre à la disposition des jardiniers un espace privilégié de convivialité et de pratique du potager, au sein d’un nouvel espace public dédié aux habitants du quartier. Ils seront gérés par une association de type loi 1901 « Les jardins des Cannes ». La ville d’Ajaccio souhaite mettre à disposition de l’association une partie du terrain communal cadastré BO 479, représentant une superficie de 2 073 m² pour les parcelles ainsi que le local de 19,90 m² édifié sur une terrasse d’une superficie de 230 m². Ce local servira de siège à l’association. Cette mise à disposition se fera par convention d’une durée de trois ans renouvelable, entre la ville et l’association « Les Jardins des Cannes ».

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


5.    Cession d’une partie de la parcelle communale, cadastrée section CP n°172 située lieu dit Vignola au profit de l’Université de Corse pour la réalisation du projet « MYRTE ». (Reporté)


6.     Travaux de reconnaissance de sol : missions d’assistance géotechnique : autorisation de signer le marché.
 
RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI

La présente consultation porte sur les travaux de reconnaissance de sol et missions d'assistance en géotechnique. Il s’agit d’autoriser la signature marché concernant les travaux de reconnaissance de sol et missions d'assistance en géotechnique avec le bureau d'études suivant : GINGER CEBTP
pour un montant minimum de 20 000 € HT et un montant maximum de  100 000 €HT.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


7.    Avenant n°1 au marché n°184/2008 relatif à la maintenance des ascenseurs de bâtiments communaux.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI

Le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer le marché relatif à la maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux. Le marché a été conclu avec l'entreprise OTIS pour un montant minimum de 20 000€HT et un montant maximum de 80 000€HT. Suite aux travaux de réhabilitation du Palais Fesch, il a été procédé au remplacement et la mise aux normes du monte-charge. Considérant la garantie annuelle liée à ce nouvel équipement, il reste dû deux mois de prestations de maintenance jusqu'à l'échéance du marché.Le montant de l'avenant s’élève donc  à 433,80€ HT, soit une augmentation par rapport au montant initial de 2,17%.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


8.    Avenant n°1 au marché n°162/2005 relatif aux contrats d’exploitation des piscines et bâtiments communaux – Lot 2 : MT1.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI

Le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer le marché relatif aux contrats d'exploitation des piscines et des bâtiments communaux, lot 2 : MT1. Le marché a été conclu avec l'entreprise COFELY pour un montant de 1 836 790,80€ HT. Considérant la mise en place d'un nouveau matériel ne nécessitant plus la prestation P1 MT1 et comme prévu aux articles du Cahier des charges 3.1 "modification du contrat par la collectivité" et 13.2 "installations neuves, en cours ou à réaliser", la Ville fait état de la modification des prestations pour les sites suivants :
Palais Fesch : chauffage/climatiseur électrique
Espace Diamant : chauffage/climatiseur électrique
L'incidence sur le contrat d'exploitation de ce type de chauffage entraîne une augmentation de la prestation de 3 336,60€HT. Le montant de l'avenant s’élève donc  à 3 336,60 € HT, soit une augmentation par rapport au montant initial de 1,09%. Le nouveau montant du marché s’élève à 1 840 127,40€ HT.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


9.    Avenant n°2 au marché n°2008/19 relatif au marché de maintenance des alarmes incendie et intrusion des bâtiments communaux – Lot 2 maintenance des alarmes intrusions.

RAPPORTEUR : Paul Antoine LUCIANI

Le Conseil municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer le marché relatif au marché de maintenance des alarmes incendie et intrusion des bâtiments communaux lot 2 maintenance des alarmes intrusions. Le marché a été conclu avec l'entreprise SURETEC pour un montant mini de 40 000 € HT et un montant maxi de 160 000 € HT. Le marché initial prévoyait la maintenance des alarmes intrusion pour un certain nombre de bâtiments communaux, il est devenu indispensable de prendre en compte la chaîne de taxis place Abbatucci dans le marché de maintenance. Le présent avenant a donc pour objet l'ajout d'un site communal supplémentaire dans le cadre du marché de maintenance des alarmes intrusions et par conséquent l'augmentation du montant initial du marché. Le montant de l'avenant s’élève à 576 € HT, soit une augmentation par rapport au montant initial de 3,44 %.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


10.    Réhabilitation du garage municipal – Programme 2011.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI

Le garage municipal nécessitant une réhabilitation lourde sur plusieurs exercices budgétaires un programme de réhabilitation important a été engagé avec une première tranche de travaux qualifiés urgents au titre de l’année 2010. Dans le cadre de la mise aux normes des installations électriques de l’atelier de mécanique et de l’amélioration du fonctionnement, la Ville envisage une série de travaux importants au titre de l’année 2011.

Programme de réhabilitation du garage municipal 2011
Eléments d’opération                                                                                                     Montant HT      
Remplacement du TGBT                                                                                                 5 640    € HT      
Travaux électriques                                                                                                       18 772.5   € HT      
Remplacement du système de distribution et de gestion des carburants       18 292.64 € HT      
Rénovation des locaux                                                                                               105 955.82 € HT      
Captage des eaux                                                                                                           8 286.10 € HT      
                                                                                                                      TOTAL      156 947.06 € HT     

Montant de l’opération : 156 947.06   € HT   
Participation CTC      (40 % du montant HT)          62 778.83 €
Participation CG 2A   (35 % du montant HT)          54 931.47 €
Part communale        (25 % du  montant HT)         39 236.77 €

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


11.    Maintien d’emplois budgétaires occasionnels destinés à couvrir des besoins à caractère non permanent.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI

Le Conseil Municipal a décidé la mise en place de mini camps de vacances pour les adolescents. Afin de répondre aux normes d’encadrement et afin de garantir un fonctionnement de qualité, les séjours programmés par la Ville pour l’année 2011 se doivent d’être encadrés par une équipe composée de personnels « expérimentés ». Aussi, il y a lieu de créer des emplois budgétaires occasionnels suivants, à temps non complet :
3 adjoints d’animation
2 adjoints d’animation 1ère classe

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


12.    Transformation d’emplois budgétaires à temps complet afin de permettre le recrutement et la mise en stage d’agents communaux.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI

Dans le cadre du projet de structuration des services , il est proposé de rééquilibrer le tableau des effectifs, notamment en ce qui concerne la filière administrative. Il semble ainsi opportun afin d’avoir un tableau des effectifs plus cohérent avec les besoins de la collectivité de transformer 22 emplois budgétaires à temps complet en 22 emplois à temps complets.

CATEGORIE A, poste à TEMPS COMPLET transformés en poste à TEMPS     COMPLET :
Transformation de                                en                    
1 Attaché Territorial (TC)                       1 Directeur Territorial (TC)

CATEGORIE B, poste à TEMPS COMPLET transformés en poste à TEMPS     COMPLET :
Transformation de                               en                    
1 Rédacteur Chef (TC)                        1 Rédacteur Territorial (TC)

CATEGORIE C, postes à TEMPS COMPLET transformés en poste à TEMPS     COMPLET :
Transformation de                               en                    
4 ATSEM 1ère classe (TC)                4 Adjoints techniques 2ème classe (TC)
4 Agents de Maîtrise (TC)                  4 Adjoints administratifs 2ème classe (TC)
4 Gardien de PM Principal (TC)        4 Gardien de PM (TC)
8 ATSEM 1ère classe (TC)                8 Agents social 2ème classe (TC)

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


13.    Indemnités de participation des architectes et experts techniques libéraux aux commissions et jurys institués par le code des marchés publics. (Reporté)


14.    Travaux de construction d’un groupe scolaire de 11 classes chemin de Candia : lot cuisine.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI

Il s’agit de la signature du marché concernant les travaux de construction d'un groupe scolaire de 11 classes chemin de Candia – lot cuisine  avec l'entreprise suivante :
Entreprise  SAS MATEQUIP pour un montant de :
Tranche ferme : 32 483.66€ HT
Tranche conditionnelle 1 : 25 470.30€ HT
Tranche conditionnelle 2 : 5 340.84€ HT

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


15.    Pescadori in Festa 2011. Participation de la Ville. Convention de partenariat.

RAPPORTEUR : François PIERI

Depuis onze ans, « I Pescadori in Festa » organisent les festivités de la St Erasme, le 2 Juin.
Cette fête comporte plusieurs aspects : festif et sportif avec l’organisation de jeux nautiques  et de repas, culturel avec l’organisation de forums et débats autour du thème de la Mer et de l’Environnement ainsi que de soirées musicales avec divers groupes culturels, religieux enfin avec les cérémonies traditionnelles de la Saint Erasme.La Ville a toujours apporté son soutien à cette manifestation. L’Association « I Pescadori in Festa » sollicite donc à nouveau la Ville pour un appui technique et financier, à définir dans le cadre d’une convention de partenariat.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


16.    Participation à la Journée Mondiale du Coloriage.

RAPPORTEUR : François PIERI

La Journée Mondiale du Coloriage est une opération solidaire ayant pour but de collecter des dons au profit de SOS Villages d’Enfants. Le principe de la Journée est simple : des enfants colorient pour d’autres enfants et ils sont invités à réaliser des dessins et les offrir à leurs proches en les sollicitant pour faire un don pour SOS Villages d’Enfants (association caritative choisie par la France et la Belgique – Save the children pour le reste du monde). La Journée Mondiale du Coloriage est relayée dans une vingtaine de pays, et la France en est un des plus gros contributeurs. La Ville d'Ajaccio participera à cette opération les mercredis 4 et 11 Mai 2011 dans tous ses Centres de Loisirs Municipaux.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


17.    Programmation à l’Espace Diamant d’une exposition en partenariat avec le Centre Méditerranéen de la Photographie (CMP) et le Comité International de la Croix-Rouge (CICR).

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

Cette exposition constituée de 40 images issues des archives du CICR sera présentée à l’Espace Diamant du 11 au 18 mai 2011. Cette manifestation dont le coût total est pris en charge par le CICR sera accompagnée par des actions pédagogiques destinées aux scolaires (durant deux jours) animées par une responsable du CICR.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


18.    Avenant relatif au complément de la politique tarifaire du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

Le Conseil municipal a autorisé M. le Maire à signer le complément de la politique tarifaire du Palais Fesch-musée Beaux-Arts. Le présent avenant précise les conditions d’inscription aux différentes activités proposées par le Palais Fesch.En effet, il n’est pas nécessaire d’être titulaire d’une carte d’adhérent (pour adulte) ou d’une carte d’abonnement (pour les enfants) pour s’inscrire aux  concerts et aux visites guidées.Toutefois la participation aux cours d’histoire de l’art est bien réservée aux titulaires de la carte d’adhérent mais aucun paiement supplémentaire ne sera exigé pour assister aux cours.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


19.    La nuit des musées 2011 en partenariat avec le Centre National des Etudes Spatiales.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

Pour la nuit des musées 2011 qui aura lieue le 14 mai 2011, le Palais Fesch sera ouvert gratuitement de 18 heures à 23 heures. Par ailleurs, le Palais Fesch s’associe au Centre National des Etudes Spatiales dans le cadre de leurs « déambulations spatiales » présentées dans de nombreux musées français. Il s’agit de l’organisation de visites guidées conjointes des collections permanentes. Un agent du Palais Fesch assurant la partie histoire de l’art, un scientifique rémunéré par le CNES assurant une description des œuvres avec un regard scientifique. Le thème abordé lors de ces visites sera « les catastrophes naturelles ». Dans le cadre de ce partenariat, le CNES prendra en charge la rémunération du scientifique intervenant, ainsi que son voyage ; la ville d’Ajaccio prendra quant à elle en charge les frais d’hébergement et de restauration de cet intervenant.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


20.    Développement des liens muséaux entre le Palais Fesch et les musées labellisés Musée de France de la Corse.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

Le Palais Fesch se doit de contribuer à fédérer les musées de Corse labellisés musée de France autour d’un réseau régional initié par la CTC et ce, grâce à sa collection et de par ses compétences et savoir-faire ainsi que par ses outils. Il peut être l’élément dynamique de cette mise en réseau. Dans le cadre de la convention culture qui lie la Ville d’Ajaccio à la CTC, le Palais Fesch-musée désire définir une nouvelle méthode de travail avec les autres musées de Corse en dépassant les frontières géographiques et techniques pour permettre l’échange d’œuvres, de compétences, de savoirs et savoir-faire. Pour cela, le Palais Fesch pourra engager des démarches avec les différents musées de Corse, comme les prêts d’œuvres, les échanges de compétences, l’étude et la conservation des collections, l’organisation de manifestations, d’animations et d’évènements, l’information et la promotion (édition de supports communs, renseignements, liens sur le site du Palais vers les autres musées labellisés), l’accueil des publics selon des axes communs aux différents musées.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


21.    Campagne de restauration de 22 peintures du Palais Fesch-Musée des Beaux-Arts.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

Le Palais Fesch-Musée des Beaux-Arts fait restaurer une partie des œuvres actuellement en réserve afin de pouvoir les présenter dans les salles d’exposition permanente. Vingt deux peintures ont été expertisées et nécessitent une restauration.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


22.    Acquisition d’un ensemble de trois huiles sur carton et huit dessins de Jacques-Martin Capponi par le Palais Fesch-musée des Beaux-Arts de la Ville d’Ajaccio.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

Le Palais Fesch-musée des Beaux-Arts se porte acquéreur de 8 dessins et 3 huiles sur carton du peintre Jacques-Martin Capponi pour cinq mille euros. Cette acquisition permet de combler une importante lacune, CAPPONI étant le seul des artistes ajacciens dont aucune œuvre graphique n’est représentée au musée. Il est, de plus, très exceptionnel d’avoir l’occasion d’acquérir de telles œuvres pour un montant relativement peu élevé, car très peu d’œuvres sont présentes sur le marché de l’art.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


23.    Prêt de neuf œuvres au Musée de la Corse en vue de l’exposition temporaire « Corsica marittima » (juin-décembre 2011).

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

Le Musée de la Corse organisera, de juin à décembre 2011, une exposition intitulée « Corsica marittima » retraçant l’histoire et l’importance des rapports entre l’homme insulaire et la Méditerranée. Dans ce cadre le Musée de la Corse souhaite emprunter à la ville d’Ajaccio des œuvres qu’il voudrait voir figurer dans cette exposition. L’ensemble de ces prêts accordés au Musée de la Corse, permettra de promouvoir l’image du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts et de la Ville d’Ajaccio au niveau régional et de renforcer les liens des institutions insulaires au sein du réseau des musées de Corse.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


24.    Prêt de deux tableaux de Félix Ziem au musée des Beaux-Arts de la Ville de Beaune.

RAPPORTEUR : Anne-Marie LUCIANI

La Ville de Beaune organisera du 19 novembre 2011 au 28 février 2012 une exposition autour du peintre Félix Ziem (1821-1911). La ville d’Ajaccio, grâce à ses deux tableaux provenant de la donation Bacciochi, se doit de soutenir cette initiative. A ce titre, la ville de Beaune souhaite emprunter 2 tableaux peints par cet artiste et conservés au Palais Fesch-musée des Beaux-Arts.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


25.    Marché relatif aux transports dans le cadre des animations sociales.

RAPPORTEUR : François PIERI

Le marché a pour but l’exécution de services de transports à l’attention des usagers des services de la Ville d’Ajaccio. L’entreprise devra assurer les sorties des enfants et adultes, les cars souhaités devront pouvoir accueillir environ 50 personnes dont le transport des enfants accompagnés d’organisateurs et/ou de moniteurs, et/ou des parents. Il s’agit aujourd’hui d’autoriser sa signature avec l’entreprise  suivante : SARL ALLIANCE TOURS, sise au Lieu-dit Chiosello à 20119 BASTELICA pour un montant  de 13 755,00 € TTC.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


26.    Journée de l’Europe 2011.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA

Depuis 11 ans, la Ville organise diverses manifestations autour de la Journée de l’Europe. Cette année, la Journée de l’Europe sera organisée le Lundi 9 mai prochain sur la Place Foch. Pour cette soirée festive plusieurs animations sont prévues grâce à l’implication de partenaires tels que :
§    L’Association SU NURAGHE : PREPARATION D’UN BUFFET SARDE /      INFORMATION SARDAIGNE/ PRESTATION D’UN GROUPE FOLKLORIQUE
§    L’Association CONVIVIO PORTUGUES : PREPARATION D’UN BUFFET PORTUGAIS / PRESTATION D’UN GROUPE FOLKLORIQUE
§    L’Association LES FLAMBOYANTS : BUFFET CREOLE ET SPECTACLE DE DANSES
§    Ferme Fil di Rosa : VEAU CORSE A LA BROCHE
§    L’EUROPE EN CORSE : INFORMATION EUROPE
A cette occasion, une opération de solidarité envers les personnes âgées les plus démunies sera organisée par le biais de la vente de sandwichs et boissons dont le produit sera reversé au CCAS.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


27.     Suivi des rejets urbains de temps de pluie des bassins versants Cannes Salines.

RAPPORTEUR : François CASASOPRANA

La consultation porte sur la réalisation d’une campagne de mesures de rejets urbains de temps de pluie sur deux ruisseaux drainant une grande partie du centre-ville d’Ajaccio :
Ø    L’exutoire de l’Arbitrone : canal des Cannes.
Ø    L’exutoire Maréchal Juin ou Jean Lluis.
Le point à suivre n’est pas arrêté à ce jour. Les bassins versants étant équivalents la mesure sera réalisée sur le point qui sera le plus simple à équiper et celui qui apparaîtra le plus pertinent au vu d’éléments nouveaux suite aux inspections de terrain à mener.
Dans le cadre de sa mission d’assistance au Maître d’Ouvrage la société Sogreah pilotera ce projet. L’objectif du suivi à mettre en place est d’acquérir suffisamment de données en matière de débit et d’indicateurs de pollution pour concevoir à terme des ouvrages de traitement des rejets urbains de temps de pluie du centre-ville d’Ajaccio. Il s’agit d’autoriser la signature du marché avec l'entreprise suivante : Entreprise  TPAE pour un montant HT de 40 000€ soit un montant TTC de 47 840,00.

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


28.     Services de télécommunications pour installations fixes et mobiles : autorisation de signer le marché.

RAPPORTEUR : Charles CERVETTI

La présente consultation a pour objet les services de télécommunication pour installations fixes et mobiles.
Lot 1 : Raccordements au réseau public de téléphonie, communications entrantes, services de type audiotel, Télétel, Minitel, télégrammes et appels non aboutis du lot 2  avec France Telecom pour un montant minimum de 45 000 € HT et un montant maximum de 180 000 € HT
Lot 2 : Acheminement des appels téléphoniques sortants avec SFR pour un montant minimum de 35 000 € HT et un montant maximum de 140 000 € HT
Lot 3 : Services de téléphonie mobile avec SFR pour un montant minimum de 35 000 € HT et un montant maximum de 140 000€HT
Lot 4 : Réseau de données intersites avec France Telecom pour un montant minimum de 90 000 € HT et un montant maximum de 360 000 € HT
Lot 5 : Raccordements à Internet avec France Telecom pour un montant minimum de 30 000 € HT et un montant maximum de 120 000 € HT

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


29.    Avenant n°4 au marché n°2009/28 relatif à la maintenance des contrôles d’accès de la zone piétonne d’Ajaccio.

RAPPORTEUR : François GABRIELLI

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


30.    Organisation d’une manifestation « Raid Urbain Santé ».

RAPPORTEUR : Thérèse PASQUALAGGI

La Ville d’Ajaccio et l’Etat, dans le cadre du développement de la Politique de la Ville et de la Politique de Santé Publique contractualisées dans le CUCS, poursuivent comme ambition de soutenir la participation des habitants en encourageant toutes les formes de solidarité, vecteur de lien social dans les quartiers. La Ville d’Ajaccio organise, pour la troisième année consécutive, un parcours sur le thème de la santé en lien avec l’exercice d’activités sportives. Pour cette troisième édition, le raid urbain santé se déroulera dans le quartier des Cannes le samedi 11 juin 2011.Chaque équipe se verra proposer une vingtaine d’ateliers relatifs aux thématiques de la santé au sens de l’Organisation Mondiale de la Santé, qui seront l’occasion de recevoir une information santé et de pratiquer différentes activités sportives.   

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


31.    Audit énergétique de la Cité GROSSETTI.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

En 2010, la Ville d’Ajaccio a acquis  l’immeuble dénommé « Cité Grossetti » situé boulevard Albert 1er. Le bâtiment construit dans les années 70 a été convenablement entretenu et dispose d’une structure saine. En revanche, il n’a fait l’objet d’aucune intervention conséquente dans le domaine de l’énergie depuis sa construction.Dans le cadre de la territorialisation du Grenelle de l’Environnement, ainsi que de la prise en compte de la « problématique énergétique » propre à la Corse, la Ville d’Ajaccio souhaite s’engager sur la voie de l’utilisation rationnelle de l’énergie. La réalisation de l’audit sera la première étape de la démarche vers une réhabilitation énergétique très ambitieuse. Il a pour objectif de fournir tous les éléments d’aide à la décision nécessaire pour programmer les investissements d’économie d’énergie les plus pertinents possibles.
Désignation                                                         Coût total HT      
Audit énergétique de la caserne Grossetti    45 000.00 €     
Il est proposé au Conseil Municipal de solliciter des subventions auprès de la Collectivité Territoriale de Corse.
Le plan de financement s’établirait ainsi qu’il suit :
Montant de l’opération        45 000.00  € HT       
Participation CTC                35 000.00 €

VOTE :
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ


L'ordre du jour étant épuisé, M. Le Maire lève la séance 21 Heures.



Nos coordonnees
Hôtel de Ville

Responsable : MARCANGELI Laurent, Maire de la Ville d''Ajaccio Avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio cedex - BP 412 Tél : 04 95 51 52 53

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